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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMNISET
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BIOPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPASS
SARL OMNISET

Numéro de dépôt :
96647179
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2006

Présentation de la marque BIOPASS

Déposée le 22 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMNISET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OMNISET domicilié(e) 8 rue Saint Augustin, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SOLDEVILLA OMNISET - France.

La marque BIOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPASS est expirée depuis le 22 octobre 2006.

OMNISET a également déposé les autres marques suivantes : FAXNET , FORTRESS , MAC FAX , SAFENET , COLORFAX


SARL OMNISET - 8 rue Saint Augustin, 75002 PARIS - France


Monsieur SOLDEVILLA OMNISET - France


Inscription le 16 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388833 - Publication au BOPI 2004-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Appareils et instruments scientifiques, et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supportsd'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Agences de presse et d'infor- mation.Communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques télégraphiques ou téléphoniques.Téléscription.Transmission de messages, télégrammes. Programmation pour ordinateurs

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.